Plan Local d'Urbanisme
- Révision -

Délibérations

2025

• Délibération n°11-02-2025 : Arrêt du Projet PLU du 18/02/2025​
• 0.1 - Page de garde
• 0.2 - Composition du dossier
• 1.1 - Etat initial environnement
• 1.2 - Diagnostic territorial
• 1.3 - Justifications
• 1.4 - Etude densification
• 1.5 - Evaluation environnement
• 1.6 - Résumé non technique
• 2 - PADD
• 3.1 - OAP
• 3.2 - OAP thématique
• 4 - Zonage
• 5 - Règlement écrit
• 6.1 - Liste servitudes utilité publique
• 6.2 - PPRN en cours de révision (document à venir)
• 6.3 - Annexes PAC Aleas Inondations
• 6.4 - Annexes PAC Aleas Côtière
• 7.1 - Note annexes sanitaires
• 7.2 - Plan AEP
• 7.3 - Zonage assainissement
• 8 - Taxe aménagement
• 9 - PUP
• 10.1 - Régime forestier
• 10.2 - Défrichement
• 11 - Classement sonore
• 12 - Exposition plomb

2024

• Délibération du PADD du 26 novembre 2024 : Délibération n°11-10-24

2023

• Suite à la réunion publique du 25/10/2023 - Communication des documents :
  • Annexe 1 : Carte des Aléas Ruissellement VLM
  • Annexe 2 : Carte des Aléas VLM
  • Annexe 3 : Carte des phénomènes VLM
  • Annexe 4 : Rapport de Présentation Aléas Cotière

• "Porter à connaissance" des aléas multirisques sur la Côtière de l’Ain​ - décembre 2023 – DDT 01 :

• Retrouvez tous les documents relatifs au porter à connaissance sur :
  • www.ain.gouv.fr/Actions-de-l-Etat

• Principes d’application du "porter à connaissance" : 
  • www.ain.gouv.fr/contenu 

• Délibération du 11/10/2023 : Suspension de la procédure de révision du PLU en cours

​

• Délibération du 12/07/2023 : PLU Arrêt du projet de la commune et bilan de la concertation.

• Délibération du 10/02/2023 : Arrêt de concertation du PLU au 29 mars 2023.

2019

• Délibération du 17/07/2019 : Débat sur les orientations générales du PADD (Annexe PADD)

2017

• Délibération du 07/04/2017: prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme