Révision du PLU 
Comptes-rendus des réunions

Délibérations

2025

• Délibération n°11-02-2025 : Arrêt du Projet PLU du 18/02/2025​
• 0.1 - Page de garde.
• 0.2 - Composition du dossier.
• 1.1 - Etat initial environnement.
• 1.2 - Diagnostic territorial.
• 1.3 - Justifications.
• 1.4 - Etude densification.
• 1.5 - Evaluation environnement.
• 1.6 - Résumé non technique.
• 2 - PADD.
• 3.1 - OAP.
• 3.2 - OAP thématique.
• 4 - Zonage.
• 5 - Règlement écrit.
• 6.1 - Liste servitudes utilité publique.
• 6.2 - PPRN en cours de révision (document à venir).
• 6.3 - Annexes PAC Aleas Inondations.
• 6.4 - Annexes PAC Aleas Côtière.
• 7.1 - Note annexes sanitaires.
• 7.2 - Plan AEP.
• 7.3 - Zonage assainissement.
• 8 - Taxe aménagement.
• 9 - PUP.
• 10.1 - Régime forestier.
• 10.2 - Défrichement.
• 11 - Classement sonore.
• 12 - Exposition plomb.

2024

• Délibération du PADD du 26 novembre 2024 : Délibération n°11-10-24

2023

• Suite à la réunion publique du 25/10/2023 : Communication des documents
  • Annexe 1 : Carte des Aléas Ruissellement VLM
  • Annexe 2 : Carte des Aléas VLM
  • Annexe 3 : Carte des phénomènes VLM
  • Annexe 4 : Rapport de Présentation Aléas Cotière

• « Porter à connaissance » des aléas multirisques sur la Côtière de l’Ain - décembre 2023 – DDT 01 :

        - Retrouvez tous les documents relatifs au porter à connaissance sur :    https://www.ain.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Risques-majeurs-naturels-et-technologiques/2.-Connaissance-des-risques-naturels-dans-l-Ain/2.-Mouvements-de-terrain-crues-torrentielles-et-ruissellement/Cotiere-de-l-Ain-Porter-a-connaissance-des-aleas-multirisques-sur-6-communes

         - Principes d’application du « porter à connaissance » : https://www.ain.gouv.fr/contenu/telechargement/24931/172941/file/NotePrincipesR1112UrbaMultiRisquesCotiereAin.pdf 

• Délibération du 11/10/2023 : Suspension de la procédure de révision du PLU en cours

​

• Délibération du 12/07/2023 : PLU Arrêt du projet de la commune et bilan de la concertation.

• Délibération du 10/02/2023 : Arrêt de concertation du PLU au 29 mars 2023.

2019

• Délibération du 17/07/2019 : Débat sur les orientations générales du PADD (Annexe PADD)

2017

• Délibération du 07/04/2017: prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme

Compte-rendu des réunions publiques

2024

• Réunion publique du 17 décembre 2024
• Compte-rendu de la Réunion Publique du 17 décembre 2024

2022

• Réunion Publique du 20 juin 2022​
  1. Diaporama Partie 1
     • première partie
     • deuxième partie
  2. ​Diaporama Partie 2
  3. Diaporama Partie 3

2019

• Réunion publique n°3 du 12 juillet 2019
  • Diaporama Partie 1
  • Diaporama Partie 2
  • Diaporama Partie 3
  • Diaporama Partie 4
  • Diaporama Partie 5
  • Diaporama Partie 6
  • Diaporama Partie 7
  • Diaporama Partie 8
•  
• ​Réunion publiques n°2 (personnes associées) du 17 juin 2019

2018

• Réunion publique n°1 du 4 juillet 2018

Compte-rendu des réunions de travail

2024

• Compte rendu réunion de travail du 12 novembre 2024
• Compte rendu de la réunion PPA du 5 septembre 2024 
• ​Compte rendu de réunion de travail du 26 février 2024

2022

• Réunion de travail du 05 juillet 2022
• Réunion de travail du 22 avril 2022

2021

• Réunion de travail du 24 novembre 2021
•  
• Réunion de travail du 27 octobre 2021
•  
• Réunion de travail du 05 mai 2021
•  
• Réunion de travail du 25 février 2021

2021

• Réunion de travail du 04 décembre 2020

2019

• Réunion de travail du 4 juin 2019
•  
• Réunion de travail du 9 avril 2019
•  
• Réunion de travail du 22 février 2019

2018

• Réunion de travail du 14 décembre 2018
•  
• Réunion de présentation aux personnes publiques du 12 octobre 2018
•  
• Réunion de travail du 20 septembre 2018
•  
• Réunion de travail : Analyse de la morphologie urbaine du 22 juin 2018
•  
• Réunion de travail : Analyse Socio Économique du 6 juin 2018
•  
• Réunion de travail : Étude des Projets Communaux du 4 mai 2018
•  
• Réunion de travail : Évaluation  Environnementale du 6 avril 2018
•  
• Réunion de travail : Etude de l'agriculture du 23 mars 2018
•  
• Réunion de lancement du 23 février 2018